L'OCEANE DES PLASTICS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3238281
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/07/2023
Présentation de la marque ROTOCEAN
Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'OCEANE DES PLASTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ROTOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'OCEANE DES PLASTICS domicilié(e) Z.I. d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 146 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ROTOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OCEANE DES PLASTICS, Société par Actions Simplifiée - Z.I. d'Hinzal - 56190 - MUZILLAC - France - SIREN 350146619
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536955 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Pièces en matière plastique pour les industries du nautisme : bateaux. Meubles en matière plastique. Jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Cuves pour l'écoulement des eaux pluviales en matière plastique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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